Marque enregistrée - Marque en vigueur

la bicicleta
Madame Céline MARIE-DAYES
Monsieur Romuald MARIE

Numéro de dépôt :
4615575
Date de dépôt :
19/01/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/01/2030
la bicicleta de Céline MARIE-DAYES

Présentation de la marque la bicicleta

Déposée par voie électronique le 19 janvier 2020 par madame Céline MARIE-DAYES et monsieur Romuald MARIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « la bicicleta » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-06 du 7 février 2020.

Les déposants sont madame Céline MARIE-DAYES domicilié(e) lieu dit Falsemoyer - 46600 - GIGNAC - France et monsieur Romuald MARIE domicilié(e) lieu dit Falsemoyer - 46600 - GIGNAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Romuald MARIE domicilié(e) lieu dit Falsemoyer - 46600 - GIGNAC - France.

La marque la bicicleta a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4615575.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque la bicicleta arrivera à expiration en date du 19 janvier 2030.


Madame Céline MARIE-DAYES - lieu dit Falsemoyer - 46600 - GIGNAC - France

Monsieur Romuald MARIE - lieu dit Falsemoyer - 46600 - GIGNAC - France


Monsieur Romuald MARIE - lieu dit Falsemoyer - 46600 - GIGNAC - France


Publication - Publication le 7 févr. 2020 au BOPI 2020-06

Enregistrement avec modification - Publication le 18 sept. 2020 au BOPI 2020-38

Appareils de locomotion aériens ; appareils de locomotion maritimes ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis de véhicules ; pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) conçus pour véhicules terrestres à moteur ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; caravanes ; tracteurs ; poussettes ; chariots de manutention ;

Articles pour reliures ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; journaux ; prospectus ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.