Marque enregistrée - Marque en vigueur

CAPENERGIE IMPORTATEUR/DISTRIBUTEUR Le Choix des Energies d'Avenir
Madame Céline LOUBET

Numéro de dépôt :
4571620
Date de dépôt :
29/07/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/07/2029
CAPENERGIE IMPORTATEUR/DISTRIBUTEUR Le Choix des Energies d\'Avenir de Céline LOUBET

Présentation de la marque CAPENERGIE IMPORTATEUR/DISTRIBUTEUR Le Choix des Energies d'Avenir

Déposée par voie électronique le 29 juillet 2019 par madame Céline LOUBET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CAPENERGIE IMPORTATEUR/DISTRIBUTEUR Le Choix des Energies d'Avenir » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-34 du 23 août 2019.

Le déposant est madame Céline LOUBET domicilié(e) MAS D'ALHEM - 34150 - LA BOISSIERE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAPENERGIE, Monsieur Céline LOUBET domicilié(e) MAS D'ALHEM - 34150 - LA BOISSIERE - France.

La marque CAPENERGIE IMPORTATEUR/DISTRIBUTEUR Le Choix des Energies d'Avenir a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4571620.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAPENERGIE IMPORTATEUR/DISTRIBUTEUR Le Choix des Energies d'Avenir arrivera à expiration en date du 29 juillet 2029.


Madame Céline LOUBET - MAS D'ALHEM - 34150 - LA BOISSIERE - France


CAPENERGIE, Monsieur Céline LOUBET - MAS D'ALHEM - 34150 - LA BOISSIERE - France


Publication - Publication le 23 août 2019 au BOPI 2019-34

Enregistrement sans modification - Publication le 22 nov. 2019 au BOPI 2019-47

Appareils et instruments scientifiques ; instruments et appareils de mesure ; équipements de traitement de données ; fils électriques ; relais électriques ; extincteurs ; batteries électriques ; bornes de recharge pour véhicules électriques ;

Appareils d'éclairage ; appareils de chauffage ; appareils de distribution d'eau ;

Production d'énergie ; sérigraphie.