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Marques déposées par Céline JACOBERT
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FRANCE GOM
Marque expirée - Marque en non vigueur

FRANCE GOM
Céline JACOBERT
Philippe CHOISY

Numéro de dépôt :
3705257
Date de dépôt :
15/01/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/01/2020
FRANCE GOM de Céline JACOBERT

Présentation de la marque FRANCE GOM

Déposée le 15 janvier 2010 par Céline JACOBERT et Philippe CHOISY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FRANCE GOM »

Les déposants sont Céline JACOBERT domicilié(e) 10 Rue de la Croix Rouge - 37140 - LA CHAPELLE SUR LOIRE - France et Philippe CHOISY domicilié(e) 64 boulevard de Bercy - 75012 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AVOCATS SCP PRIETO – GILLET domicilié(e) 28 rue Losserand - 37100 - TOURS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 16 17 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCE GOM est expirée depuis le 15 janvier 2020.

Céline JACOBERT a également déposé les autres marques suivantes : TURBIGOM , FRANCEGOM


Céline JACOBERT - 10 Rue de la Croix Rouge - 37140 - LA CHAPELLE SUR LOIRE - France

Philippe CHOISY - 64 boulevard de Bercy - 75012 - PARIS - France


AVOCATS SCP PRIETO – GILLET - 28 rue Losserand - 37100 - TOURS - France


Publication - Publication le 26 févr. 2010 au BOPI 2010-08

Enregistrement sans modification - Publication le 25 juin 2010 au BOPI 2010-25

Inscription le 10 mai 2011 - Concession de licence n°548637 - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-05-10

Produits chimiques destin à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels à usage industriel ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques.