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Marques déposées par madame Céline HUBERT
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SOUS LES ETOILES CREATION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOUS LES ETOILES CREATION
Mme. Céline HUBERT

Numéro de dépôt :
3949792
Date de dépôt :
29/09/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
29/09/2022
SOUS LES ETOILES CREATION de Céline HUBERT

Présentation de la marque SOUS LES ETOILES CREATION

Déposée le 29 septembre 2012 par madame Céline HUBERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « SOUS LES ETOILES CREATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-42 du 19 octobre 2012.

Le déposant est madame Céline HUBERT domicilié(e) 7 rue de l'épiphanie - 91450 - Etiolles - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Céline HUBERT domicilié(e) 7 rue de l'épiphanie - 91450 - Etiolles - France.

La marque SOUS LES ETOILES CREATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3949792.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOUS LES ETOILES CREATION est expirée depuis le 29 septembre 2022.


Mme. Céline HUBERT - 7 rue de l'épiphanie - 91450 - Etiolles - France


Mme. Céline HUBERT - 7 rue de l'épiphanie - 91450 - Etiolles - France


Publication - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-42

Enregistrement sans modification - Publication le 18 janv. 2013 au BOPI 2013-03

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).