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Marques déposées par céline haye
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la vertueuse
Marque enregistrée - Marque en vigueur

la vertueuse
céline haye
christophe haye

Numéro de dépôt :
4271163
Date de dépôt :
10/05/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/05/2026
la vertueuse de céline haye

Présentation de la marque la vertueuse

Déposée par voie électronique le 10 mai 2016 par céline haye et christophe haye auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « la vertueuse » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-22 du 3 juin 2016.

Les déposants sont céline haye domicilié(e) hôtel caillou - 61400 - le pin la garenne - France et christophe haye domicilié(e) lieu dit hôtel caillou - 61400 - le pin la garenne - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-Marc OSSOGO domicilié(e) 2 rue de Poissy - 75005 - Paris - France.

La marque la vertueuse a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4271163.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque la vertueuse arrivera à expiration en date du 10 mai 2026.

céline haye a également déposé les autres marques suivantes : la geveuse


céline haye - hôtel caillou - 61400 - le pin la garenne - France

christophe haye - lieu dit hôtel caillou - 61400 - le pin la garenne - France


Monsieur Jean-Marc OSSOGO - 2 rue de Poissy - 75005 - Paris - France


Publication - Publication le 3 juin 2016 au BOPI 2016-22

Inscription le 19 juin 2019 - Transmission totale de propriété n°759386 - Publication le 19 juil. 2019 au BOPI 2019-06-19

Enregistrement avec modification - Publication le 7 févr. 2020 au BOPI 2020-06

Inscription le 6 février 2020 - Rejet partiel n°779488 - Publication le 6 mars 2020 au BOPI 2020-02-06

Inscription le 5 août 2020 - Recours formé devant la cour d'appel n°792152 - Publication le 4 sept. 2020 au BOPI 2020-08-05

Vêtements  ; chemises ; chaussettes ; chaussures  ; chapellerie  ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement)  ; fourrures (vêtements)  ; gants (habillement)  ; foulards  ; cravates  ; bonneterie  ; chaussons  ; chaussures de plage  ; chaussures de ski  ; chaussures de sport  ; sous-vêtements.