Marque enregistrée - Marque en vigueur

COPEAUX DURABLES
Mme. Céline Hausherr
M. Stéphane Hubert

Numéro de dépôt :
4351864
Date de dépôt :
04/04/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/04/2027
COPEAUX DURABLES de Céline Hausherr

Présentation de la marque COPEAUX DURABLES

Déposée par voie électronique le 4 avril 2017 par madame Céline Hausherr et monsieur Stéphane Hubert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « COPEAUX DURABLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-17 du 28 avril 2017.

Les déposants sont madame Céline Hausherr domicilié(e) 100 Chemin de Nivelle - 38150 - Sonnay - France et monsieur Stéphane Hubert domicilié(e) 100 Chemin de Nivelle - 38150 - Sonnay - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Stéphane HUBERT domicilié(e) 100 Chemin de Nivelle - 38150 - SONNAY - France.

La marque COPEAUX DURABLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4351864.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COPEAUX DURABLES arrivera à expiration en date du 4 avril 2027.


Mme. Céline Hausherr - 100 Chemin de Nivelle - 38150 - Sonnay - France

M. Stéphane Hubert - 100 Chemin de Nivelle - 38150 - Sonnay - France


M. Stéphane HUBERT - 100 Chemin de Nivelle - 38150 - SONNAY - France


Publication - Publication le 28 avr. 2017 au BOPI 2017-17

Enregistrement sans modification - Publication le 25 août 2017 au BOPI 2017-34

Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques.