Marque expirée - Marque en non vigueur

Sweet Fabrique
Céline Ghesquère
Charlotte Bébin

Numéro de dépôt :
3669877
Date de dépôt :
07/08/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/08/2019
Sweet Fabrique de Céline Ghesquère

Présentation de la marque Sweet Fabrique

Déposée le 7 août 2009 par Céline Ghesquère et Charlotte Bébin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Sweet Fabrique »

Les déposants sont Céline Ghesquère domicilié(e) 2, rue Vielle Forge - 92170 - VANVES - France et Charlotte Bébin domicilié(e) 38 rue du Borrégo - 75020 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Céline Ghesquère domicilié(e) 2, rue Vielle Forge - 92170 - VANVES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 16 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sweet Fabrique est expirée depuis le 7 août 2019.

Céline Ghesquère a également déposé les autres marques suivantes : ATELIERS DE CREATEURS ENFANTS & ADULTES


Céline Ghesquère - 2, rue Vielle Forge - 92170 - VANVES - France

Charlotte Bébin - 38 rue du Borrégo - 75020 - PARIS - France


Céline Ghesquère - 2, rue Vielle Forge - 92170 - VANVES - France


Publication - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-38

Enregistrement sans modification - Publication le 15 janv. 2010 au BOPI 2010-02

Bijouterie, pierres précieuses ; coffrets à bijoux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; prospectus ; brochures ; calendrier ; patrons pour la couture ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).