Marque enregistrée - Marque en vigueur

les salines
Celine et Frederic Gueguen

Numéro de dépôt :
4630865
Date de dépôt :
09/03/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/03/2030
les salines de Celine et Frederic Gueguen

Présentation de la marque les salines

Déposée par voie électronique le 9 mars 2020 par Celine et Frederic Gueguen auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « les salines » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-14 du 3 avril 2020.

Le déposant est Celine et Frederic Gueguen domicilié(e) 31 grande rue de chablis - 89800 - Prehy - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Celine et Frederic Gueguen, Madame Celine Gueguen domicilié(e) 31 grande rue de chablis - 89800 - Prehy - France.

La marque les salines a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4630865.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque les salines arrivera à expiration en date du 9 mars 2030.


Celine et Frederic Gueguen - 31 grande rue de chablis - 89800 - Prehy - France


Celine et Frederic Gueguen, Madame Celine Gueguen - 31 grande rue de chablis - 89800 - Prehy - France


Publication - Publication le 3 avr. 2020 au BOPI 2020-14

Enregistrement sans modification - Publication le 23 oct. 2020 au BOPI 2020-43

Apéritifs à base de vin; Boisson à base de vin et de jus de fruits; Boissons à base de vin; Boissons contenant du vin [spritzers]; Vin; Vin à faible teneur en alcool; Vin blanc; Vin de cuisine; Vin de fruits; Vin de raisin; Vin de raisin effervescent; Vin rouge; Vins; Vins blancs pétillants; Vins chauds; Vins d'appellation d'origine controllée; Vins d'indication géographique protégée; Vins de table; Vins effervescents; Vins effervescents naturels; Vins mousseux; Vins pétillants; Vins rosés; Vins rouges pétillants; Vins sucrés; Vins vinés; Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.