Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Pau d'Ours
Madame Céline Dias
CMV

Numéro de dépôt :
4486473
Date de dépôt :
27/09/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Pau d\'Ours de Céline Dias

Présentation de la marque Pau d'Ours

Déposée par voie électronique le 27 septembre 2018 par madame Céline Dias et CMV auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Pau d'Ours »

Les déposants sont madame Céline Dias domicilié(e) 1 chemin hiaa - 64230 - sauvagnon - France et CMV domicilié(e) 20 rue maréchal joffre - 64000 - Pau - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CMV, Madame Céline Dias domicilié(e) 1 chemin hiaa - 64230 - sauvagnon - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 25 28


Madame Céline Dias - 1 chemin hiaa - 64230 - sauvagnon - France

CMV - 20 rue maréchal joffre - 64000 - Pau - France


CMV, Madame Céline Dias - 1 chemin hiaa - 64230 - sauvagnon - France


Publication - Publication le 19 oct. 2018 au BOPI 2018-42

Inscription le 5 décembre 2019 - Rejet total n°774727 - Publication le 3 janv. 2020 au BOPI 2019-12-05

Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;

Jeux ; jouets ; jouets pour animaux de compagnie ; tapis d'éveil ; commandes pour consoles de jeu ; décorations de fête et arbres de Noël artificiels ; appareils de culture physique ; appareils de gymnastique ; attirail de pêche ; balles et ballons de jeux ; tables de billard ; queues de billard ; billes de billard ; jeux de cartes ; jeux de table ; patins à glace ; patins à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ; planches pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets] ; robots en tant que jouets.