Marque enregistrée - Marque en vigueur

Mademoiselle Senza Glutine
Monsieur CELINE DEWAELE

Numéro de dépôt :
4402293
Date de dépôt :
07/11/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/11/2027
Mademoiselle Senza Glutine de CELINE DEWAELE

Présentation de la marque Mademoiselle Senza Glutine

Déposée par voie électronique le 7 novembre 2017 par monsieur CELINE DEWAELE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Mademoiselle Senza Glutine » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-48 du 1 décembre 2017.

Le déposant est monsieur CELINE DEWAELE domicilié(e) 12 RUE DES PLANCHES - 67000 - STRASBOURG - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame CELINE DEWAELE domicilié(e) 12 RUE DES PLANCHES - 67000 - STRASBOURG - France.

La marque Mademoiselle Senza Glutine a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4402293.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Mademoiselle Senza Glutine arrivera à expiration en date du 7 novembre 2027.


Monsieur CELINE DEWAELE - 12 RUE DES PLANCHES - 67000 - STRASBOURG - France


Madame CELINE DEWAELE - 12 RUE DES PLANCHES - 67000 - STRASBOURG - France


Publication - Publication le 1 déc. 2017 au BOPI 2017-48

Enregistrement avec modification - Publication le 20 juil. 2018 au BOPI 2018-29

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