Marque enregistrée - Marque en vigueur

Le Fournil de la Gâtine
Mme. céline DESTANDAU, Agissant pour le compte de la société "LE FOURNIL DE LA GATINE" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4314902
Date de dépôt :
16/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/11/2026
Le Fournil de la Gâtine de céline DESTANDAU

Présentation de la marque Le Fournil de la Gâtine

Déposée par voie électronique le 16 novembre 2016 par madame céline DESTANDAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le Fournil de la Gâtine » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-49 du 9 décembre 2016.

Le déposant est madame céline DESTANDAU domicilié(e) 3 impasse de la Gerberie - 79310 - MAZIERES EN GATINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. céline DESTANDAU domicilié(e) 3 IMPASSE DE LA GERBERIE - 79310 - MAZIERES-EN-GATINE - France.

La marque Le Fournil de la Gâtine a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4314902.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Fournil de la Gâtine arrivera à expiration en date du 16 novembre 2026.


Mme. céline DESTANDAU, Agissant pour le compte de la société "LE FOURNIL DE LA GATINE" en cours de formation - 3 impasse de la Gerberie - 79310 - MAZIERES EN GATINE - France


Mme. céline DESTANDAU - 3 IMPASSE DE LA GERBERIE - 79310 - MAZIERES-EN-GATINE - France


Publication - Publication le 9 déc. 2016 au BOPI 2016-49

Enregistrement sans modification - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2017-11

Cacao ; sucre ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; levure ; poudre à lever ; sel ; sauces (condiments) ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ;

Services de restauration (alimentation) ; services de traiteurs .