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Marques déposées par madame CELINE DELPORTE
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LES RAGDOLLS DE BOZIS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LES RAGDOLLS DE BOZIS
Madame CELINE DELPORTE

Numéro de dépôt :
4420172
Date de dépôt :
16/01/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/01/2028
LES RAGDOLLS DE BOZIS de CELINE DELPORTE

Présentation de la marque LES RAGDOLLS DE BOZIS

Déposée par voie électronique le 16 janvier 2018 par madame CELINE DELPORTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES RAGDOLLS DE BOZIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-06 du 9 février 2018.

Le déposant est madame CELINE DELPORTE domicilié(e) 13 RUE DU COUDOU - 62910 - SERQUES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame CELINE DELPORTE domicilié(e) 13 RUE DU COUDOU - 62910 - SERQUES - France.

La marque LES RAGDOLLS DE BOZIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4420172.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 35 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES RAGDOLLS DE BOZIS arrivera à expiration en date du 16 janvier 2028.

CELINE DELPORTE a également déposé les autres marques suivantes : Union des éleveurs de chats de race , UDEC


Madame CELINE DELPORTE - 13 RUE DU COUDOU - 62910 - SERQUES - France


Madame CELINE DELPORTE - 13 RUE DU COUDOU - 62910 - SERQUES - France


Publication - Publication le 9 févr. 2018 au BOPI 2018-06

Enregistrement avec modification - Publication le 14 sept. 2018 au BOPI 2018-37

Chats de race tels que reconnus par la législation et notamment les organismes habilités par l'état français, produits, élevés et commercialisés vivants par différents éleveurs indépendants dans une structure commune, ces animaux dits domestiques étant issus de l'élevage relevant de la production agricole ;

Diffusion d'annonces publicitaires pour la commercialisation de chats de race sur un site informatique concernant des chats de race produits, élevés et vendus par des éleveurs indépendants ;

Services de mise à disposition de moyens pour l'exercice de la profession d'éleveur indépendants de chats de race au sein d'une même structure à savoir conseils en matière d'élevage indépendant de chats de race, au sein d'une même structure.