Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COM' C
CELINE DELPHINE CLAUDE PARISON

Numéro de dépôt :
3837592
Date de dépôt :
09/06/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/06/2021
COM\' C de CELINE DELPHINE CLAUDE PARISON

Présentation de la marque COM' C

Déposée par voie électronique le 9 juin 2011 par CELINE DELPHINE CLAUDE PARISON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « COM' C » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-26 du 1 juillet 2011.

Le déposant est CELINE DELPHINE CLAUDE PARISON domicilié(e) 148 RUE ACHILLE TESTELIN - 59200 - TOURCOING - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CELINE DELPHINE CLAUDE PARISON domicilié(e) 148 RUE ACHILLE TESTELIN - 59200 - TOURCOING - France.

La marque COM' C a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3837592.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COM' C est expirée depuis le 9 juin 2021.


CELINE DELPHINE CLAUDE PARISON - 148 RUE ACHILLE TESTELIN - 59200 - TOURCOING - France


CELINE DELPHINE CLAUDE PARISON - 148 RUE ACHILLE TESTELIN - 59200 - TOURCOING - France


Publication - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-26

Enregistrement sans modification - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-39

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