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Marques déposées par madame Céline DELOUX
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TÊTE DE LINOTTE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

TÊTE DE LINOTTE
Mme. Céline DELOUX

Numéro de dépôt :
4296939
Date de dépôt :
05/09/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/09/2026
TÊTE DE LINOTTE de Céline DELOUX

Présentation de la marque TÊTE DE LINOTTE

Déposée par voie électronique le 5 septembre 2016 par madame Céline DELOUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TÊTE DE LINOTTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-39 du 30 septembre 2016.

Le déposant est madame Céline DELOUX domicilié(e) 23 Rue Pharaon de Winter - 59270 - BAILLEUL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Céline DELOUX domicilié(e) 23 Rue Pharaon de Winter - 59270 - BAILLEUL - France.

La marque TÊTE DE LINOTTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4296939.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TÊTE DE LINOTTE arrivera à expiration en date du 5 septembre 2026.


Mme. Céline DELOUX - 23 Rue Pharaon de Winter - 59270 - BAILLEUL - France


Mme. Céline DELOUX - 23 Rue Pharaon de Winter - 59270 - BAILLEUL - France


Publication - Publication le 30 sept. 2016 au BOPI 2016-39

Enregistrement sans modification - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-52

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