Déposée par voie électronique le 22 juillet 2019 par madame Céline DEFOREIT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « DOUCEURS CHICS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2019-33 du 16 août 2019.
Le déposant est madame Céline DEFOREIT domicilié(e) 43 chemin de Chaupis - 31600 - SAUBENS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ernest Gutmann - Yves Plasseraud S.A.S., Madame Nathalie PACAUD domicilié(e) 42 rue des Filatiers - 31000 - TOULOUSE - France.
La marque DOUCEURS CHICS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4569652.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOUCEURS CHICS arrivera à expiration en date du 22 juillet 2029.
Madame Céline DEFOREIT - 43 chemin de Chaupis - 31600 - SAUBENS - France
Ernest Gutmann - Yves Plasseraud S.A.S., Madame Nathalie PACAUD - 42 rue des Filatiers - 31000 - TOULOUSE - France
Publication - Publication le 16 août 2019 au BOPI 2019-33
Enregistrement avec modification - Publication le 29 nov. 2019 au BOPI 2019-48
Applications logicielles téléchargeables à des services de traiteur, de pâtissier, permettant la commande et la livraison des produits ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, chocolat en poudre; farines et préparations faites de céréales; pain, biscuits sucrés et salés, gâteaux, pâtisseries et confiseries, chocolats, caramels, nougats; crèmes glacées, sorbets et autres glaces alimentaires; dessert glacés à base de produits laitiers ; miel ; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; plats cuisinés à base de pâte, de pâtes alimentaires ou de riz; sandwiches; petits pains et sandwiches fourrés; quiches; crêpes; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; desserts au chocolat ; desserts à base de céréales ;
Gestion administrative d'hôtels, de restaurants, de bars, de cafés, d'activités de traiteur, d'hébergements touristiques ; Services de vente au détail de colis par abonnement contenant des produits du terroir ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente de gelées, confitures, miel, compotes, farines et préparations faites de céréales, gâteaux, pâtisseries et confiseries, desserts, boissons sans alcool, crèmes glacées, sorbets et autres glaces alimentaires; services de vente et de commande au détail et/ou en gros en magasins, par correspondance ou en ligne (via un site web ou une application mobile) de confitures, miel, compotes, farines et préparations faites de céréales, gâteaux, pâtisseries et confiseries, desserts, boissons sans alcool, crèmes glacées, sorbets, plats cuisinés, plats de traiteur à base de poisson, de légume, de céréale, de viande, de fruits; organisation d'opérations promotionnelles et publicitaires en vue de fidéliser la clientèle ; promotion d'événements culturels et touristiques ;
Services de restauration (alimentation) ; services de pâtissiers (service de restauration, alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de cafés ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires.
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