Déposée le 9 septembre 2008 par céline de leusse
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Toques & Pommes »
Le déposant est céline de leusse domicilié(e) 5 rue condorccet,92400 COURBEVOIE - 92400 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, céline de leusse domicilié(e) 5 rue condorccet,92400 COURBEVOIE - 92400 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Toques & Pommes est expirée depuis le 9 septembre 2018.
céline de leusse - 5 rue condorccet,92400 COURBEVOIE - 92400 - France
céline de leusse - 5 rue condorccet,92400 COURBEVOIE - 92400 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-07
Publication - Publication le 17 oct. 2008 au BOPI 2008-42
Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; verres (récipients) ; vaisselle ;
Tissus ; couvertures de lit et de table ; linge de maison ; linge de table non en papier ;
Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; beurre ; salaisons ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ;
Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
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