Céline DAVID, Agissant pour le compte de la société "élémenterre" en cours de formation
Numéro de dépôt :
3855496
Date de dépôt :
30/08/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
30/08/2021
Présentation de la marque ELEMENTERRE OBJETS ECO DESIGN . PORNICHET
Déposée le 30 août 2011 par Céline DAVID
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « ELEMENTERRE OBJETS ECO DESIGN . PORNICHET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-38 du 23 septembre 2011.
Le déposant est Céline DAVID, Agissant pour le compte de la société "élémenterre" en cours de formation domicilié(e) 35 allée Albert Schweitzer - 44600 - Saint Nazaire - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Céline DAVID domicilié(e) 35 allée Albert Schweitzer - 44600 - Saint Nazaire - France.
La marque ELEMENTERRE OBJETS ECO DESIGN . PORNICHET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3855496.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ELEMENTERRE OBJETS ECO DESIGN . PORNICHET est expirée depuis le 30 août 2021.
Céline DAVID, Agissant pour le compte de la société "élémenterre" en cours de formation - 35 allée Albert Schweitzer - 44600 - Saint Nazaire - France
Céline DAVID - 35 allée Albert Schweitzer - 44600 - Saint Nazaire - France
Publication - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-38
Enregistrement sans modification - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-51
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; vannerie ; Boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; Bouteilles ; Objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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