Marque enregistrée - Marque en vigueur

FORSANTAL
Madame CELINE DANIEL

Numéro de dépôt :
4608623
Date de dépôt :
18/12/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/12/2029
FORSANTAL de CELINE DANIEL

Présentation de la marque FORSANTAL

Déposée par voie électronique le 18 décembre 2019 par madame CELINE DANIEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FORSANTAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-02 du 10 janvier 2020.

Le déposant est madame CELINE DANIEL domicilié(e) 4 RUE DES NOYERS - 67640 - FEGERSHEIM - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FORSANTAL, Madame CELINE DANIEL domicilié(e) 4 RUE DES NOYERS - 67640 - FEGERSHEIM - France.

La marque FORSANTAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4608623.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FORSANTAL arrivera à expiration en date du 18 décembre 2029.

CELINE DANIEL a également déposé les autres marques suivantes : HYPNOSE CLINIQUE


Madame CELINE DANIEL - 4 RUE DES NOYERS - 67640 - FEGERSHEIM - France


FORSANTAL, Madame CELINE DANIEL - 4 RUE DES NOYERS - 67640 - FEGERSHEIM - France


Publication - Publication le 10 janv. 2020 au BOPI 2020-02

Enregistrement avec modification - Publication le 18 sept. 2020 au BOPI 2020-38

Formation.