Madame Céline CLEMENT Monsieur Philippe PASTEUR Monsieur Claude MATENCIO Monsieur Patrice GUERIN
Numéro de dépôt :
4496803
Date de dépôt :
03/11/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/11/2028
Présentation de la marque TORD BOYAUX
Déposée par voie électronique le 3 novembre 2018 par madame Céline CLEMENT, monsieur Philippe PASTEUR, monsieur Claude MATENCIO, monsieur Patrice GUERIN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « TORD BOYAUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2018-47 du 23 novembre 2018.
Les déposants sont madame Céline CLEMENT domicilié(e) 572 allée des Jardins du Buttit - 38330 - SAINT ISMIER - France, monsieur Philippe PASTEUR domicilié(e) 99 bis GRANDE RUE - 38700 - LA TRONCHE - France, monsieur Claude MATENCIO domicilié(e) 36 rue Maréchal Randon - 38000 - GRENOBLE - France, monsieur Patrice GUERIN domicilié(e) 75 bis Chemin de la Frenaie - 38610 - VENON - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Philippe PASTEUR domicilié(e) 99 bis Residence Le Vieux Logis - 38700 - La Tronche - France.
La marque TORD BOYAUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4496803.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TORD BOYAUX arrivera à expiration en date du 3 novembre 2028.
Madame Céline CLEMENT - 572 allée des Jardins du Buttit - 38330 - SAINT ISMIER - France
Monsieur Philippe PASTEUR - 99 bis GRANDE RUE - 38700 - LA TRONCHE - France
Monsieur Claude MATENCIO - 36 rue Maréchal Randon - 38000 - GRENOBLE - France
Monsieur Patrice GUERIN - 75 bis Chemin de la Frenaie - 38610 - VENON - France
Monsieur Philippe PASTEUR - 99 bis Residence Le Vieux Logis - 38700 - La Tronche - France
Publication - Publication le 23 nov. 2018 au BOPI 2018-47
Enregistrement avec modification - Publication le 19 avr. 2019 au BOPI 2019-16
Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
