Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Céline Casse
/
STOP TCA
Marque enregistrée - Marque en vigueur

STOP TCA
Céline Casse

Numéro de dépôt :
4560089
Date de dépôt :
16/06/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/06/2029
STOP TCA de Céline Casse

Présentation de la marque STOP TCA

Déposée par voie électronique le 16 juin 2019 par Céline Casse auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « STOP TCA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-27 du 5 juillet 2019.

Le déposant est Céline Casse domicilié(e) 14 rue georges politzer - 93200 - saint denis - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, StopTCA, Madame Céline Casse domicilié(e) 14 rue georges politzer - 93200 - Saint denis - France.

La marque STOP TCA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4560089.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 38 41 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STOP TCA arrivera à expiration en date du 16 juin 2029.


Céline Casse - 14 rue georges politzer - 93200 - saint denis - France


StopTCA, Madame Céline Casse - 14 rue georges politzer - 93200 - Saint denis - France


Publication - Publication le 5 juil. 2019 au BOPI 2019-27

Enregistrement avec modification - Publication le 6 déc. 2019 au BOPI 2019-49

Produits pharmaceutiques ; aliments diététiques à usage médical ; compléments alimentaires ; herbes médicinales ; tisanes ;

Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications téléphoniques ; mise à disposition de forums en ligne ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ;

Formation ; activités sportives et culturelles ; informations en matière d'éducation ; publication de livres ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;

Services médicaux ; assistance médicale ; maisons médicalisées ; services de médecine alternative ; services de salons de beauté.