Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FAUVELIA
Mme. Céline Cartallas
M. Emmanuel Speciale

Numéro de dépôt :
3877168
Date de dépôt :
27/11/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
27/11/2021
FAUVELIA de Céline Cartallas

Présentation de la marque FAUVELIA

Déposée le 27 novembre 2011 par madame Céline Cartallas et monsieur Emmanuel Speciale auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « FAUVELIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-50 du 16 décembre 2011.

Les déposants sont madame Céline Cartallas domicilié(e) 12 Rue Jules Simon - 42100 - Saint-Etienne - France et monsieur Emmanuel Speciale domicilié(e) 12 Rue Jules Simon - 42100 - Saint-Etienne - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Céline Cartallas domicilié(e) 12 Rue Jules Simon - 42100 - Saint-Etienne - France.

La marque FAUVELIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3877168.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FAUVELIA est expirée depuis le 27 novembre 2021.


Mme. Céline Cartallas - 12 Rue Jules Simon - 42100 - Saint-Etienne - France

M. Emmanuel Speciale - 12 Rue Jules Simon - 42100 - Saint-Etienne - France


Mme. Céline Cartallas - 12 Rue Jules Simon - 42100 - Saint-Etienne - France


Publication - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-50

Enregistrement sans modification - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-16

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; Boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Publication de livres ; Prêts de livres ; Dressage d'animaux ; Production de films sur bandes vidéo ; Location de films cinématographiques ; Location d'enregistrements sonores ; Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; Location de décors de spectacles ; Montage de bandes vidéo ; Services de photographie ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Réservation de places de spectacles ; Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; Service de jeux d'argent ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition.