Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Marcelline
Mme. Céline Brejeon
M. Martial Serafin

Numéro de dépôt :
4294666
Date de dépôt :
25/08/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Marcelline de Céline Brejeon

Présentation de la marque Marcelline

Déposée par voie électronique le 25 août 2016 par madame Céline Brejeon et monsieur Martial Serafin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Marcelline »

Les déposants sont madame Céline Brejeon domicilié(e) 5 rue du Moulin à vent - 54920 - Villers-la-Montagne - France et monsieur Martial Serafin domicilié(e) 81 Rue de Meilbourg - 57100 - Thionville - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Martial SERAFIN domicilié(e) 81 RUE De Meilbourg - 57100 - THIONVILLE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31


Mme. Céline Brejeon - 5 rue du Moulin à vent - 54920 - Villers-la-Montagne - France

M. Martial Serafin - 81 Rue de Meilbourg - 57100 - Thionville - France


M. Martial SERAFIN - 81 RUE De Meilbourg - 57100 - THIONVILLE - France


Publication - Publication le 16 sept. 2016 au BOPI 2016-37

Inscription le 15 mai 2017 - Rejet total n°699789 - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2017-05-15

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; ufs ; lait ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.