Marque expirée - Marque en non vigueur

C.G.I.I.
CELINE BRASSEAU, VINSON

Numéro de dépôt :
3689519
Date de dépôt :
05/11/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/11/2019
C.G.I.I. de CELINE BRASSEAU

Présentation de la marque C.G.I.I.

Déposée le 5 novembre 2009 par CELINE BRASSEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « C.G.I.I. »

Le déposant est CELINE BRASSEAU, VINSON domicilié(e) 3 Allée Alfred Kastler - 69360 - SAINT SYMPHORIEN D'OZON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CELINE BRASSEAU, VINSON domicilié(e) 3 Allée Alfred Kastler - 69360 - SAINT SYMPHORIEN D'OZON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 11 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C.G.I.I. est expirée depuis le 5 novembre 2019.


CELINE BRASSEAU, VINSON - 3 Allée Alfred Kastler - 69360 - SAINT SYMPHORIEN D'OZON - France


CELINE BRASSEAU, VINSON - 3 Allée Alfred Kastler - 69360 - SAINT SYMPHORIEN D'OZON - France


Publication - Publication le 11 déc. 2009 au BOPI 2009-50

Enregistrement sans modification - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-14

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments funéraires métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques.