Marque expirée - Marque en non vigueur

CBIO33
CELINE BOUVET, Agissant pour le compte de la société CBIO33 en cours de formation

Numéro de dépôt :
3644811
Date de dépôt :
17/04/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/04/2019
CBIO33 de CELINE BOUVET

Présentation de la marque CBIO33

Déposée le 17 avril 2009 par CELINE BOUVET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CBIO33 »

Le déposant est CELINE BOUVET, Agissant pour le compte de la société CBIO33 en cours de formation domicilié(e) 11 RUE DES GUNERES - 33460 - ARSAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CELINE BOUVET domicilié(e) 11 RUE DES GUNERES - 33460 - ARSAC - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CBIO33 est expirée depuis le 17 avril 2019.


CELINE BOUVET, Agissant pour le compte de la société CBIO33 en cours de formation - 11 RUE DES GUNERES - 33460 - ARSAC - France


CELINE BOUVET - 11 RUE DES GUNERES - 33460 - ARSAC - France


Publication - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2009-21

Enregistrement avec modification - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-47

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; produits de démaquillage ; masques de beauté ; produits de rasage ;

Substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; désinfectants ; tisanes ; Ces produits sont exclusivement issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Viande, poisson, volaille et gibier ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; charcuterie ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; boissons lactées o le lait prédomine ; Ces produits sont exclusivement issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; Ces produits sont exclusivement issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ; Ces produits sont exclusivement issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques. Ces produits sont exclusivement issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.