Marque expirée - Marque en non vigueur

C'Line
Céline BERTRAND

Numéro de dépôt :
3603532
Date de dépôt :
08/10/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/10/2018
C\'Line de Céline BERTRAND

Présentation de la marque C'Line

Déposée le 8 octobre 2008 par Céline BERTRAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « C'Line »

Le déposant est Céline BERTRAND domicilié(e) 131 rue Saint-Dominique,75007 PARIS - 75007 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Céline BERTRAND domicilié(e) 131 rue Saint-Dominique,75007 PARIS - 75007 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 18

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C'Line est expirée depuis le 8 octobre 2018.


Céline BERTRAND - 131 rue Saint-Dominique,75007 PARIS - 75007 - France


Céline BERTRAND - 131 rue Saint-Dominique,75007 PARIS - 75007 - France


Inscription le 1 avril 2009 - retrait partiel n°494700 - Publication au BOPI 2009-04-01

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-11

Publication - Publication le 14 nov. 2008 au BOPI 2008-46

Combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Colliers ou habits pour animaux.