French School
Présentation de la marque French School
Déposée le 31 août 2012 par madame Céline Basset auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « French School » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-38 du 21 septembre 2012.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque French School a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3943064.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque French School est expirée depuis le 31 août 2022.
Céline Basset a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-38
Enregistrement sans modification - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-51
Inscription le 16 juillet 2015 - Transmission totale de propriété n°651566 - Publication le 21 août 2015 au BOPI 2015-07-16
Inscription le 1 décembre 2015 - Transmission totale de propriété n°658678 - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-12-01