Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ASSOCIATION MALFAITEURS CONDAM NATION INCARCERATION
MMe Céline BANAS

Numéro de dépôt :
3338604
Date de dépôt :
03/02/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/02/2015
ASSOCIATION MALFAITEURS CONDAM NATION INCARCERATION de Céline BANAS

Présentation de la marque ASSOCIATION MALFAITEURS CONDAM NATION INCARCERATION

Déposée le 3 février 2005 par madame Céline BANAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ASSOCIATION MALFAITEURS CONDAM NATION INCARCERATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-10 du 11 mars 2005.

Le déposant est madame Céline BANAS domicilié(e) 27 rue Lamartine,78800 HOUILLES - 78800 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MMe Céline BANAS domicilié(e) 27 rue Lamartine,78800 HOUILLES - 78800 - France.

La marque ASSOCIATION MALFAITEURS CONDAM NATION INCARCERATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3338604.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ASSOCIATION MALFAITEURS CONDAM NATION INCARCERATION est expirée depuis le 3 février 2015.

Céline BANAS a également déposé les autres marques suivantes : TOUZ GAY'S , La B de Luxe


MMe Céline BANAS - 27 rue Lamartine,78800 HOUILLES - 78800 - France


MMe Céline BANAS - 27 rue Lamartine,78800 HOUILLES - 78800 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-27

Publication - Publication le 11 mars 2005 au BOPI 2005-10

Vêtements, chaussures, chapellerie chemises, ceintures, gants, foulard bonneterie, chaussettes, chaussures de plage, de ski ou de sport. Cuir et imitations du cuir, malles et valises, parapluie, portefeuille porte monnaie, non en métaux précieux, sac à main, à dos, à roulettes. Joaillerie, bijouterie, pierres précieus, horlogerie, et instruments chronométriques, coffret à bijoux, boîtiers, bracelets, chaînes, porte clef fantaisie, statues et figurines en métaux précieux.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.