Marque enregistrée - Marque en vigueur

La Faculté des Enfants
Mme. Céline BALITRAN, Agissant pour le compte de la société "LA FACULTE DES ENFANTS" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4175403
Date de dépôt :
22/04/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/04/2025
La Faculté des Enfants de Céline BALITRAN

Présentation de la marque La Faculté des Enfants

Déposée par voie électronique le 22 avril 2015 par madame Céline BALITRAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La Faculté des Enfants » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-20 du 15 mai 2015.

Le déposant est madame Céline BALITRAN domicilié(e) 23 Boulevard Suchet - 75016 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Céline BALITRAN domicilié(e) 23 Boulevard Suchet - 75016 - Paris - France.

La marque La Faculté des Enfants a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4175403.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Faculté des Enfants arrivera à expiration en date du 22 avril 2025.

Céline BALITRAN a également déposé les autres marques suivantes : I.T.C In the Closet


Mme. Céline BALITRAN, Agissant pour le compte de la société "LA FACULTE DES ENFANTS" en cours de formation - 23 Boulevard Suchet - 75016 - Paris - France


Mme. Céline BALITRAN - 23 Boulevard Suchet - 75016 - Paris - France


Publication - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-20

Enregistrement sans modification - Publication le 14 août 2015 au BOPI 2015-33

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.