Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur
by Céliane
Numéro de dépôt :
3656680
Date de dépôt :
12/06/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque by Céliane
Déposée le 12 juin 2009 par Céliane HAVARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « by Céliane »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Céliane HAVARD a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-29
Inscription le 10 novembre 2009 - Retrait total n°509674 - Publication le 11 déc. 2009 au BOPI 2009-11-10