Marque renouvelée - Marque en vigueur

PILOTE
CELIA, Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle

Numéro de dépôt :
1491397
Date de dépôt :
30/09/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/09/2028

Présentation de la marque PILOTE

Déposée le 30 septembre 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CELIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PILOTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CELIA domicilié(e) La Chaussée aux Moines - 53400 - CRAON - France et immatriculée sous le numéro RCS 556 150 050 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LACTALIS GESTION PLANIFICATION ORGANISATION, Mme LE ROUX Marina domicilié(e) 10 à 20 rue Adolphe Beck - 53089 - LAVAL CEDEX 9 - France.

La marque PILOTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1491397.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque PILOTE arrivera à expiration en date du 30 septembre 2028.

CELIA a également déposé les autres marques suivantes : BON APPETIT , BEURRE DE BARATTE CELIA , CELIA , L'AIGUEFOU , CELIA SAVEUR MINCEUR , LE BARATTE DE CHAUSSÉE AUX MOINES , DEVELOP , CHAUSSEE AUX MOINES CELIA , SLAIMA , CELIA DEGUSTATION


CELIA, Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle - La Chaussée aux Moines - 53400 - CRAON - France - SIREN 556150050


LACTALIS GESTION PLANIFICATION ORGANISATION, Mme LE ROUX Marina - 10 à 20 rue Adolphe Beck - 53089 - LAVAL CEDEX 9 - France


Renouvellement sans limitation le 17 septembre 2008 n°2384603 - Publication au BOPI 2008-09-17

Inscription le 25 novembre 1994 - CONCESSION DE LICENCE n°179169 - Publication au BOPI 1994-11-25

Renouvellement sans limitation n°2120567 - Publication au BOPI 1998-32

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-11

Renouvellement sans limitation le 10 juillet 2018 n°2687456 - Publication le 16 nov. 2018 au BOPI 2018-07-10

Produits alimentaires de régime.Conserves alimentaires, salaisons, légumes et fruits secs, beurres, fromages, graisses et huiles comestibles.Vinaigres, sels, condiments, levures, glaces à rafraichir, pain, farines, pâtes alimentaires, pâtisserie, confiserie, chocolats, cacaos, sucres, miels, confitures, denrées coloniales (à l'exception du tapioca), épices, thés, cafés et succédanés.Légumes et fruits frais.Bières, eaux minérales et gazeuses, limonades, sirops, jus de fruits. Vins, vins mousseux, cidres, alcools et eaux-de-vie, liqueurs et spiritueux divers.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.