PETITE MEULE CHAUSSEE AUX MOINES
Présentation de la marque PETITE MEULE CHAUSSEE AUX MOINES
Déposée le 20 septembre 1993 par la Société Anonyme (SA) CELIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PETITE MEULE CHAUSSEE AUX MOINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-44 du 5 novembre 1993.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque PETITE MEULE CHAUSSEE AUX MOINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93484556.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PETITE MEULE CHAUSSEE AUX MOINES est expirée depuis le 20 septembre 2003.
CELIA a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-17
Publication - Publication le 5 nov. 1993 au BOPI 1993-44