Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PETITE MEULE CHAUSSEE AUX MOINES
CELIA

Numéro de dépôt :
93480929
Date de dépôt :
18/08/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/08/2003

Présentation de la marque PETITE MEULE CHAUSSEE AUX MOINES

Déposée le 18 août 1993 par la société CELIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PETITE MEULE CHAUSSEE AUX MOINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-39 du 1 octobre 1993.

Le déposant est la société CELIA domicilié(e) La Chaussée aux Moines, 53400 CRAON - France et immatriculée sous le numéro RCS 556 150 050 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CELIA - France.

La marque PETITE MEULE CHAUSSEE AUX MOINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93480929.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PETITE MEULE CHAUSSEE AUX MOINES est expirée depuis le 18 août 2003.

CELIA a également déposé les autres marques suivantes : BON APPETIT , BEURRE DE BARATTE CELIA , CELIA , L'AIGUEFOU , CELIA SAVEUR MINCEUR , LE BARATTE DE CHAUSSÉE AUX MOINES , DEVELOP , CHAUSSEE AUX MOINES CELIA , SLAIMA , CELIA DEGUSTATION


CELIA - La Chaussée aux Moines, 53400 CRAON - France - SIREN 556150050


CELIA - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-17

Publication - Publication le 1 oct. 1993 au BOPI 1993-39

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