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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Celia
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PETIT TOM
Marque expirée - Marque en non vigueur

PETIT TOM
Celia société anonyme

Numéro de dépôt :
97673085
Date de dépôt :
11/04/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/04/2017

Présentation de la marque PETIT TOM

Déposée le 11 avril 1997 par la Société Anonyme (SA) Celia auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PETIT TOM »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Celia domicilié(e) La Chaussée aux Moines,53400 CRAON (dossier no 2332018) - 53400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 556 150 050 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Wilson & Berthelot domicilié(e) 7 rue Drouot,75009 PARIS (dossier no 2332018) - 75009 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PETIT TOM est expirée depuis le 11 avril 2017.

Celia a également déposé les autres marques suivantes : BON APPETIT , BEURRE DE BARATTE CELIA , CELIA , L'AIGUEFOU , CELIA SAVEUR MINCEUR , LE BARATTE DE CHAUSSÉE AUX MOINES , DEVELOP , CHAUSSEE AUX MOINES CELIA , SLAIMA , CELIA DEGUSTATION


Celia société anonyme - La Chaussée aux Moines,53400 CRAON (dossier no 2332018) - 53400 - France - SIREN 556150050


Wilson & Berthelot - 7 rue Drouot,75009 PARIS (dossier no 2332018) - 75009 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-38

Inscription le 12 août 1997 - Transmission totale de propriété n°241442 - Publication au BOPI 1997-08-12

Renouvellement sans limitation le 19 janvier 2007 n°2332018 - Publication au BOPI 2007-01-19

Publication - Publication le 16 mai 1997 au BOPI 1997-20

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