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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CELIA
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NAPOLEON
Marque expirée - Marque en non vigueur

NAPOLEON
CELIA Société anonyme

Numéro de dépôt :
96634545
Date de dépôt :
16/07/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/07/2016

Présentation de la marque NAPOLEON

Déposée le 16 juillet 1996 par la Société Anonyme (SA) CELIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NAPOLEON »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CELIA domicilié(e) La Chaussée aux Moines,53400 CRAON (dossier no 2307232) - 53400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 556 150 050 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A domicilié(e) 3 rue de la Faisanderie,75116 PARIS (dossier no 2307232) - 75116 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NAPOLEON est expirée depuis le 16 juillet 2016.

CELIA a également déposé les autres marques suivantes : BON APPETIT , BEURRE DE BARATTE CELIA , CELIA , L'AIGUEFOU , CELIA SAVEUR MINCEUR , LE BARATTE DE CHAUSSÉE AUX MOINES , DEVELOP , CHAUSSEE AUX MOINES CELIA , SLAIMA , CELIA DEGUSTATION


CELIA Société anonyme - La Chaussée aux Moines,53400 CRAON (dossier no 2307232) - 53400 - France - SIREN 556150050


APPLIMA S.A - 3 rue de la Faisanderie,75116 PARIS (dossier no 2307232) - 75116 - France


Renouvellement sans limitation le 6 février 2006 n°2307232 - Publication au BOPI 2006-02-06

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-52

Publication - Publication le 23 août 1996 au BOPI 1996-34

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