Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE SAINT LOUIS
CELIA, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1252397
Date de dépôt :
08/11/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/11/2023
LE SAINT LOUIS de CELIA

Présentation de la marque LE SAINT LOUIS

Déposée le 8 novembre 1983 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CELIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE SAINT LOUIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CELIA domicilié(e) La Chaussée aux Moines - 53400 - CRAON - France et immatriculée sous le numéro RCS 556 150 050 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LACTALIS GESTION PLANIFICATION ORGANISATION, Mme Marina LE ROUX, Directrice Juridique Propriété Intellectuelle Groupe domicilié(e) 10 à 20 rue Adolphe Beck - 53089 - LAVAL CEDEX 9 - France.

La marque LE SAINT LOUIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1252397.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque LE SAINT LOUIS est expirée depuis le 8 novembre 2023.

CELIA a également déposé les autres marques suivantes : BON APPETIT , BEURRE DE BARATTE CELIA , CELIA , L'AIGUEFOU , CELIA SAVEUR MINCEUR , LE BARATTE DE CHAUSSÉE AUX MOINES , DEVELOP , CHAUSSEE AUX MOINES CELIA , SLAIMA , CELIA DEGUSTATION


CELIA, Société par Actions Simplifiée - La Chaussée aux Moines - 53400 - CRAON - France - SIREN 556150050


LACTALIS GESTION PLANIFICATION ORGANISATION, Mme Marina LE ROUX, Directrice Juridique Propriété Intellectuelle Groupe - 10 à 20 rue Adolphe Beck - 53089 - LAVAL CEDEX 9 - France


Renouvellement sans limitation le 4 septembre 2003 n°2248617 - Publication au BOPI 2003-09-04

Renouvellement sans limitation n°2022323 - Publication au BOPI 1993-38

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-15

Inscription le 18 août 1992 - Transmission de propriété n°66394 - Publication au BOPI 1992-08-18

Inscription le 3 septembre 2004 - Concession de licence n°398717 - Publication au BOPI 2004-09-03

Renouvellement sans limitation le 3 octobre 2013 n°2540697 - Publication le 22 nov. 2013 au BOPI 2013-10-03

Fromages.