Déposée le 6 août 1982 par la société CELIA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « LE PETIT DROLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société CELIA domicilié(e) Société Anonyme, la Chaussée aux Moines,53400 CRAON (dossier no 2223244) - 53400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 556 150 050 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. domicilié(e) 3, rue de la Faisanderie,75115 PARIS (dossier no 2223244) - 75115 - France.
La marque LE PETIT DROLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1210994.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CELIA - Société Anonyme, la Chaussée aux Moines,53400 CRAON (dossier no 2223244) - 53400 - France - SIREN 556150050
APPLIMA S.A. - 3, rue de la Faisanderie,75115 PARIS (dossier no 2223244) - 75115 - France
Renouvellement sans limitation le 20 juin 2002 n°2223244 - Publication au BOPI 2002-06-20
Renouvellement sans limitation n°2007196 - Publication au BOPI 1992-29
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-02
Inscription le 1 juin 1992 - Transmission de propriété n°64552 - Publication au BOPI 1992-06-01
Inscription le 1 juin 1992 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°64551 - Publication au BOPI 1992-06-01
Tous produits alimentaires (à l'exception des produits de confiserie, de biscuiterie et de pâtisserie), boissons, produits diététiques et de régime et particulièrement tous produits alimentaires dans la composition desquels entre du lait ou un dérivé du lait.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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