Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE DOUBLON
CELIA, société anonyme

Numéro de dépôt :
1524964
Date de dépôt :
18/04/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/04/1999

Présentation de la marque LE DOUBLON

Déposée le 18 avril 1989 par la Société Anonyme (SA) CELIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE DOUBLON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CELIA domicilié(e) La Chaussée aux Moines, 53400 CRAON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.

La marque LE DOUBLON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1524964.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE DOUBLON est expirée depuis le 18 avril 1999.

CELIA a également déposé les autres marques suivantes : BON APPETIT , BEURRE DE BARATTE CELIA , CELIA , L'AIGUEFOU , CELIA SAVEUR MINCEUR , LE BARATTE DE CHAUSSÉE AUX MOINES , DEVELOP , CHAUSSEE AUX MOINES CELIA , SLAIMA , CELIA DEGUSTATION


CELIA, société anonyme - La Chaussée aux Moines, 53400 CRAON - France


SODEMA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-39

Beurre, fromages, produits laitiers et dérivés du lait ou contenant du lait. Substances alimentaires pour les animaux

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.