Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE CHOUAN
CELIA, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1493461
Date de dépôt :
12/10/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/10/1998
LE CHOUAN de CELIA

Présentation de la marque LE CHOUAN

Déposée le 12 octobre 1988 par la Société Anonyme (SA) CELIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE CHOUAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CELIA domicilié(e) LA CHAUSSEE aux MOINES, 53400 CRAON. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PETIT & BAUDIN. - France.

La marque LE CHOUAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1493461.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CHOUAN est expirée depuis le 12 octobre 1998.

CELIA a également déposé les autres marques suivantes : BON APPETIT , BEURRE DE BARATTE CELIA , CELIA , L'AIGUEFOU , CELIA SAVEUR MINCEUR , LE BARATTE DE CHAUSSÉE AUX MOINES , DEVELOP , CHAUSSEE AUX MOINES CELIA , SLAIMA , CELIA DEGUSTATION


CELIA, Société Anonyme - LA CHAUSSEE aux MOINES, 53400 CRAON. - France


Cabinet PETIT & BAUDIN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-13

Produits laitiers, fromages.