LE CHOUAN
Présentation de la marque LE CHOUAN
Déposée le 12 octobre 1988 par la Société Anonyme (SA) CELIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE CHOUAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LE CHOUAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1493461.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CHOUAN est expirée depuis le 12 octobre 1998.
CELIA a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-13