Déposée le 24 juillet 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CELIA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « CELIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-33 du 14 août 2015.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CELIA domicilié(e) La Chaussée aux Moines - 53400 - CRAON - France et immatriculée sous le numéro RCS 556 150 050 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LACTALIS G.P.O., Direction Juridique Propriété Intellectuelle, Mme LE ROUX Marina domicilié(e) 10 à 20 rue Adolphe Beck - 53089 - LAVAL Cedex 09 - France.
La marque CELIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4199142.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CELIA, Société par Actions Simplifiée - La Chaussée aux Moines - 53400 - CRAON - France - SIREN 556150050
LACTALIS G.P.O., Direction Juridique Propriété Intellectuelle, Mme LE ROUX Marina - 10 à 20 rue Adolphe Beck - 53089 - LAVAL Cedex 09 - France
Publication - Publication le 14 août 2015 au BOPI 2015-33
Inscription le 14 décembre 2015 - Retrait partiel n°659334 - Publication le 15 janv. 2016 au BOPI 2015-12-14
Inscription le 27 avril 2016 - Retrait partiel n°668284 - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-04-27
Enregistrement avec modification - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-28
Substances, boissons et aliments diététiques à usage médical ; substances, boissons et aliments pour femmes enceintes ou allaitantes à usage médical ; boissons et aliments pour bébés, lait et produits laitiers pour bébés, aliments contenant des céréales et/ou préparations à base de céréales pour bébés ; tous ces produits pouvant être avec ou sans gluten ;
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; charcuterie, salaisons ; crustacés (non vivants) ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, marmelade, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers, beurre, fromages, yaourt, crème (produit laitier) ; lait de soja et succédanés de produits laitiers à base de soja ; huiles et graisses comestibles, graisses alimentaires ; boissons lactées où le lait prédomine ; préparations alimentaires et plats cuisinés à base des produits précités ; tous ces produits pouvant être avec ou sans gluten ;
Chocolat, riz, tapioca, sagou, farines et préparations faites de céréales, farine de soja, pain, pâtisserie et confiserie ; glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; pizzas ; crêpes (alimentation), biscuiterie, gâteaux, biscottes ; préparations alimentaires et plats cuisinés à base des produits précités ; tous ces produits pouvant être avec ou sans gluten ;
Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés), non compris dans d'autres classes ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines) ; plantes et fleurs naturelles ; malt ; aliments pour animaux ; produits de l'élevage ; aliments pour le bétail ;
Eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; boissons non alcooliques composées ou non de lait ou de petit lait ; tous ces produits pouvant être avec ou sans gluten ;
Publicité ; services de relations publiques ; publicité par correspondance ; distribution de matériel publicitaire (prospectus, échantillons, imprimés) ; actions promotionnelles et publicitaires (publicité) ; regroupement pour le compte de tiers (à l'exception du transport) de produits à savoir : substances, boissons et aliments diététiques à usage médical ; substances, boissons et aliments pour femmes enceintes ou allaitantes à usage médical ; boissons et aliments pour bébés, lait et produits laitiers pour bébés, aliments contenant des céréales et/ou préparations à base de céréales pour bébés ; viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; charcuterie, salaisons ; crustacés (non vivants) ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, marmelade, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers, beurre, fromages, yaourt, crème (produit laitier), lait de soja et succédanés de produits laitiers à base de soja ; huiles et graisses comestibles, graisses alimentaires ; boissons lactées où le lait prédomine ; café, thé, cacao, sucre, chocolat, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, farine de soja, pain, pâtisserie et confiserie ; glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; pizzas, crêpes (alimentation), biscuiterie, gâteaux, biscottes ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; boissons non alcooliques composées ou non de lait ou de petit lait ; tous les produits précités pouvant être avec ou sans gluten ; produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés), non compris dans d'autres classes ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines) ; plantes et fleurs naturelles ; malt ; aliments pour animaux ; produits de l'élevage ; aliments pour le bétail, permettant aux clients de voir et d'acheter commodément ces produits par des magasins de détail, des magasins en gros, par l'intermédiaire de catalogues de vente par correspondance ou par des moyens électroniques : sites Web, émissions de télé-achat ;
Services d'agriculture, d'aquaculture, d'horticulture et de sylviculture ; élevage d'animaux ; services médicaux, services de santé ; conseils en matière de nutrition et santé infantile.
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