Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOLEIL DES CAPITELLES
Mme. célia RIBOT, Agissant pour le compte de la société "SOLEIL DES CAPITELLES" en cours de formation
M. laurent RIBOT, Agissant pour le compte de la société "SOLEIL DES CAPITELLES" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3897458
Date de dépôt :
15/02/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
15/02/2022
SOLEIL DES CAPITELLES de célia RIBOT

Présentation de la marque SOLEIL DES CAPITELLES

Déposée le 15 février 2012 par madame célia RIBOT et monsieur laurent RIBOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « SOLEIL DES CAPITELLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-10 du 9 mars 2012.

Les déposants sont madame célia RIBOT domicilié(e) Rue Mistral - 30190 - CASTELNAU-VALENCE - France et monsieur laurent RIBOT domicilié(e) Rue Mistral - 30190 - CASTELNAU-VALENCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. célia RIBOT domicilié(e) Rue Mistral - 30190 - CASTELNAU-VALENCE - France.

La marque SOLEIL DES CAPITELLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3897458.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLEIL DES CAPITELLES est expirée depuis le 15 février 2022.


Mme. célia RIBOT, Agissant pour le compte de la société "SOLEIL DES CAPITELLES" en cours de formation - Rue Mistral - 30190 - CASTELNAU-VALENCE - France

M. laurent RIBOT, Agissant pour le compte de la société "SOLEIL DES CAPITELLES" en cours de formation - Rue Mistral - 30190 - CASTELNAU-VALENCE - France


Mme. célia RIBOT - Rue Mistral - 30190 - CASTELNAU-VALENCE - France


Publication - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-10

Enregistrement sans modification - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-27

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages.