Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ICC Design
Mlle célia opresco

Numéro de dépôt :
4019196
Date de dépôt :
11/07/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/07/2023
ICC Design de célia opresco

Présentation de la marque ICC Design

Déposée par voie électronique le 11 juillet 2013 par mademoiselle célia opresco auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ICC Design » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-31 du 2 août 2013.

Le déposant est mademoiselle célia opresco domicilié(e) 14 rue simone de beauvoir - 94140 - Alfortville - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mlle célia opresco domicilié(e) 14 rue simone de beauvoir - 94140 - Alfortville - France.

La marque ICC Design a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4019196.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 27 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ICC Design est expirée depuis le 11 juillet 2023.


Mlle célia opresco - 14 rue simone de beauvoir - 94140 - Alfortville - France


Mlle célia opresco - 14 rue simone de beauvoir - 94140 - Alfortville - France


Publication - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-31

Enregistrement sans modification - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-44

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; commodes ; étagères ; fauteuils ; sièges ;

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles ; papiers peints ;

étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; services de conception d'art graphique.