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Marques déposées par madame Célia Chevillard
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Gemme design
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Gemme design
Madame Célia Chevillard

Numéro de dépôt :
4428657
Date de dépôt :
14/02/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/02/2028
Gemme design de Célia Chevillard

Présentation de la marque Gemme design

Déposée par voie électronique le 14 février 2018 par madame Célia Chevillard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Gemme design » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-10 du 9 mars 2018.

Le déposant est madame Célia Chevillard domicilié(e) 1325 chemin des levées - 26600 - Tain l'hermitage - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CFP, Madame Célia Chevillard domicilié(e) 1325 chemin des levées - 26600 - Tain l'hermitage - France.

La marque Gemme design a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4428657.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Gemme design arrivera à expiration en date du 14 février 2028.

Célia Chevillard a également déposé les autres marques suivantes : Alfance


Madame Célia Chevillard - 1325 chemin des levées - 26600 - Tain l'hermitage - France


CFP, Madame Célia Chevillard - 1325 chemin des levées - 26600 - Tain l'hermitage - France


Publication - Publication le 9 mars 2018 au BOPI 2018-10

Enregistrement sans modification - Publication le 8 juin 2018 au BOPI 2018-23

Minerais ;

Constructions transportables non métalliques ; béton ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues en pierre, en béton ou en marbre ; figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ;

Architecture ; décoration intérieure.