Marque enregistrée - Marque en non vigueur

APN ACHAT PAR LE NET
CELIA CHARLOT, Agissant pour le compte de la société “ APN IMMOBILIER ” en cours de formation

Numéro de dépôt :
3731211
Date de dépôt :
19/04/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
19/04/2020
APN ACHAT PAR LE NET de CELIA CHARLOT

Présentation de la marque APN ACHAT PAR LE NET

Déposée le 19 avril 2010 par CELIA CHARLOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « APN ACHAT PAR LE NET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-21 du 28 mai 2010.

Le déposant est CELIA CHARLOT, Agissant pour le compte de la société “ APN IMMOBILIER ” en cours de formation domicilié(e) 25 IMPASSE DE LA CASERNE - 84420 - PIOLENC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CELIA CHARLOT domicilié(e) 25 IMPASSE DE LA CASERNE - 84420 - PIOLENC - France.

La marque APN ACHAT PAR LE NET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3731211.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque APN ACHAT PAR LE NET est expirée depuis le 19 avril 2020.


CELIA CHARLOT, Agissant pour le compte de la société “ APN IMMOBILIER ” en cours de formation - 25 IMPASSE DE LA CASERNE - 84420 - PIOLENC - France


CELIA CHARLOT - 25 IMPASSE DE LA CASERNE - 84420 - PIOLENC - France


Publication - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-21

Enregistrement avec modification - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-43

Affaires immobilières ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; estimations financières (assurances, banques, immobilier).