Déposée le 22 décembre 1999 par CÉLESTE Richard et KAUFFMANN Benoît
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « ATMOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-04 du 28 janvier 2000.
Les déposants sont CÉLESTE Richard, domicilié(e) 8 rue de Senlis, 77100 MEAUX - France et KAUFFMANN Benoît, domicilié(e) 47 rue Mathurin Méheust, 35000 RENNES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, KAUFFMANN Benoît - France.
La marque ATMOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99830517.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CÉLESTE Richard - 8 rue de Senlis, 77100 MEAUX - France
KAUFFMANN Benoît - 47 rue Mathurin Méheust, 35000 RENNES - France
KAUFFMANN Benoît - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-23
Publication - Publication le 28 janv. 2000 au BOPI 2000-04
Sacs de couchages, drapeaux, fanions, linge de lit, draps, rideaux, draperie, courtepointes et dessus-de-lit, essuie-mains et linges de bain, torchons et essuie-verres, gants de cuisine, couvertures utilisées en plein air, mouchoirs en tissus, tapisserie et nappes. Chemises, chemises en tricot, corsages sans manche, tee-shirts, shorts, blousons, robes, jupes, pantalons, pull-overs, bonnets, chapeaux, écharpes, foulards, visières, casquettes, survêtements de sport, vêtements de pluie, sweat-shirts, vestes, manteaux, uniformes, cravates, foulards, bandeaux-bracelets, gants, tabliers, bavettes, pyjamas, barboteuses, sous-vêtements, vêtements de jeu pour les petits enfants, maillots de bain, chaussettes et bonneterie, chaussures, sandales, bottes, pantoufles, bretelles. Tapis de sol et nattes, jeux, jouets, petits jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision, poupées et animaux en peluche, véhicules pour jouer, puzzles, jouets gonflables, articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements), à savoir balles, ballons de sport, raquettes de tennis, de tennis de table, de squash, de badminton, skis, fixations de skis, poids et haltères, barres à disques, appareils et instruments de musculation et d'entraînement sportif, bâtons témoins, haies, lignes de départ, disques de lancer, javelots, gants de sport, rembourrages de protection, chapeaux fantaisie pour surprises-parties, clubs de golf, housses pour articles de sport et gymnastique, équipement de football à savoir balles, gants et protections pour les genoux, les coudes, les épaules. Organisation et réalisation de championnats sportifs, agences d'organisation de la présence de personnalités connues lors d'évènements sportifs, production de films, de programmes radiophoniques et télévisés, patronage de représentations musicales et théâtrales, exploitation de parcs d'attractions, de cirques et de centres de divertissements, location d'enregistrements vidéo et audiovisuels, locations d'installations vidéo et audiovisuelles. Service d'enregistrement de disques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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