Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Collège de la Masso Kinésithérapie
M. CELERIER Sylvain

Numéro de dépôt :
3968936
Date de dépôt :
14/12/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
14/12/2022
Collège de la Masso Kinésithérapie de CELERIER Sylvain

Présentation de la marque Collège de la Masso Kinésithérapie

Déposée le 14 décembre 2012 par monsieur CELERIER Sylvain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Collège de la Masso Kinésithérapie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-01 du 4 janvier 2013.

Le déposant est monsieur CELERIER Sylvain domicilié(e) 13 rue Blaise Pascal - 54320 - MAXEVILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Collège de la Masso Kinésithérapie, M. CELERIER Sylvain domicilié(e) 13 rue Blaise Pascal - 54320 - MAXEVILLE - France.

La marque Collège de la Masso Kinésithérapie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3968936.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Collège de la Masso Kinésithérapie est expirée depuis le 14 décembre 2022.


M. CELERIER Sylvain - 13 rue Blaise Pascal - 54320 - MAXEVILLE - France


Collège de la Masso Kinésithérapie, M. CELERIER Sylvain - 13 rue Blaise Pascal - 54320 - MAXEVILLE - France


Publication - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2013-01

Enregistrement avec modification - Publication le 23 août 2013 au BOPI 2013-34

Éducation ; formation ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; micro-édition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.