Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COGESSA
CELERIER Armand

Numéro de dépôt :
1164730
Date de dépôt :
04/03/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque COGESSA

Déposée le 4 mars 1981 par CELERIER Armand auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COGESSA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CELERIER Armand domicilié(e) 26 Avenue de la Gare, 95360 MONTMAGNY. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHAMBON. - France.

La marque COGESSA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1164730.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque COGESSA est expirée depuis le 4 mars 1991.

CELERIER Armand a également déposé les autres marques suivantes : SOCOGES , EUROPLI


CELERIER Armand - 26 Avenue de la Gare, 95360 MONTMAGNY. - France


CHAMBON. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-30

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