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Marques déposées par celeri sébastien
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CA ARCHITECTES
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CA ARCHITECTES
celeri sébastien
Raphaelle Davin

Numéro de dépôt :
3762675
Date de dépôt :
30/08/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
CA ARCHITECTES de celeri sébastien

Présentation de la marque CA ARCHITECTES

Déposée par voie électronique le 30 août 2010 par celeri sébastien et Raphaelle Davin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CA ARCHITECTES »

Les déposants sont celeri sébastien domicilié(e) Le domaine du Scudo, l'Elia 16 Route des Sanguinaires 20000 Ajaccio - France et Raphaelle Davin domicilié(e) Le domaine du Scudo, l'Elia 16 Route des Sanguinaires 20000 Ajaccio - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, celeri sébastien domicilié(e) Le domaine du Scudo, l'Elia 16 Route des Sanguinaires 20000 Ajaccio - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 42


celeri sébastien - Le domaine du Scudo, l'Elia 16 Route des Sanguinaires 20000 Ajaccio - France

Raphaelle Davin - Le domaine du Scudo, l'Elia 16 Route des Sanguinaires 20000 Ajaccio - France


celeri sébastien - Le domaine du Scudo, l'Elia 16 Route des Sanguinaires 20000 Ajaccio - France


Publication - Publication le 24 sept. 2010 au BOPI 2010-38

Inscription le 27 juillet 2011 - Rejet total n°554702 - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-07-27

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; Informations en matière de construction ; Supervision (direction) de travaux de construction ;

Etudes de projets techniques ; Architecture ; Décoration intérieure ; Services de dessinateurs d'arts graphiques ; Stylisme(esthétique industrielle).