Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PercevArt
CELDRAN Françoise

Numéro de dépôt :
3751057
Date de dépôt :
02/07/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/07/2020
PercevArt de CELDRAN Françoise

Présentation de la marque PercevArt

Déposée le 2 juillet 2010 par CELDRAN Françoise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PercevArt » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-31 du 6 août 2010.

Le déposant est CELDRAN Françoise domicilié(e) 1 impasse du haut de l'isle - 78270 - BENNECOURT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VIDAL Y PLANA Ramon-R. domicilié(e) 1 impasse du haut de l'isle - 78270 - BENNECOURT - France.

La marque PercevArt a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3751057.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 36 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PercevArt est expirée depuis le 2 juillet 2020.


CELDRAN Françoise - 1 impasse du haut de l'isle - 78270 - BENNECOURT - France


VIDAL Y PLANA Ramon-R. - 1 impasse du haut de l'isle - 78270 - BENNECOURT - France


Publication - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-31

Enregistrement sans modification - Publication le 26 nov. 2010 au BOPI 2010-47

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; instruments de dessin ;

Assurances ; affaires financières ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.