Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Soral LES OUTILS DE LA PÉDAGOGIE
CELDA (S.A.S.)

Numéro de dépôt :
3259922
Date de dépôt :
28/11/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
28/11/2013
Soral LES OUTILS DE LA PÉDAGOGIE de CELDA

Présentation de la marque Soral LES OUTILS DE LA PÉDAGOGIE

Déposée le 28 novembre 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CELDA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « Soral LES OUTILS DE LA PÉDAGOGIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-01 du 2 janvier 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CELDA domicilié(e) 60 rue Lucette et René Desgrand,69100 VILLEURBANNE - 69100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 098 489 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IXAS CONSEIL domicilié(e) 15 rue Emile Zola,69002 LYON - 69002 - France.

La marque Soral LES OUTILS DE LA PÉDAGOGIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3259922.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Soral LES OUTILS DE LA PÉDAGOGIE est expirée depuis le 28 novembre 2013.

CELDA a également déposé les autres marques suivantes : BIBLIO DOCS , CELDA LES OUTILS DE LA PEDAGOGIE , LA SOURIS EDUCATIVE , Celda. LES OUTILS DE LA PÉDAGOGIE , CAHIERS INTERACTIFS UN OUTIL PEDAGOGIQUE DU GROUPE CELDA , ACTI GEO , BIBLIOTHEME , EDITIONS ANACREON , DIDAGYM


CELDA (S.A.S.) - 60 rue Lucette et René Desgrand,69100 VILLEURBANNE - 69100 - France - SIREN 301098489


IXAS CONSEIL - 15 rue Emile Zola,69002 LYON - 69002 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-24

Publication - Publication le 2 janv. 2004 au BOPI 2004-01

Instruments de musique. Papier, carton et produits en ces matières non compris dans d'autres classes, à savoir cartonnages, sacs, sachets, enveloppes, pochettes, pour l'emballage, en papier, tubes en carton, boîtes en carton ou en papier, papier d'emballage ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matériel d'enseignement sous forme de jeux ; matières plastiques pour l'emballage non comprises dans d'autres classes, à savoir sacs, sachets, films et feuilles, feuilles bullées ; caractères d'imprimerie ; clichés ; fournitures scolaires. Mobilier scolaire. Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements, chaussures et tapis. Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication de livres, de revues.

Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.