Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CELCIUS SYSTEMS
CELCIUS SYSTEMS

Numéro de dépôt :
4041443
Date de dépôt :
21/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/10/2023
CELCIUS SYSTEMS de CELCIUS SYSTEMS

Présentation de la marque CELCIUS SYSTEMS

Déposée par voie électronique le 21 octobre 2013 par CELCIUS SYSTEMS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CELCIUS SYSTEMS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-46 du 15 novembre 2013.

Le déposant est CELCIUS SYSTEMS domicilié(e) CENTRE AFFAIRES MULTI SERVICES - SAINT JEAN, - 97098 - SAINT BARTHELEMY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, celcius systems, Madame sandy VAUBIEN HAMMADI domicilié(e) centre affaires multi services saint jean - 97098 - SAINT BARTHELEMY - France.

La marque CELCIUS SYSTEMS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4041443.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CELCIUS SYSTEMS est expirée depuis le 21 octobre 2023.


CELCIUS SYSTEMS - CENTRE AFFAIRES MULTI SERVICES - SAINT JEAN, - 97098 - SAINT BARTHELEMY - France


celcius systems, Madame sandy VAUBIEN HAMMADI - centre affaires multi services saint jean - 97098 - SAINT BARTHELEMY - France


Publication - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-46

Enregistrement avec modification - Publication le 30 mars 2018 au BOPI 2018-13

Inscription le 12 septembre 2018 - Rejet partiel n°733224 - Publication le 12 oct. 2018 au BOPI 2018-09-12

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau.